- non-paiement des taxes
- неуплата налогов
Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
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Associations luttant contre le non-respect des droits de l'homme en Iran — Droits de l homme en Iran À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui… … Wikipédia en Français
Protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles — La protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles est une branche de la protection sociale française qui s applique aux non salariés agricoles. Sommaire 1 Dispositions juridiques 1.1 Partie législative du code rural 1.2… … Wikipédia en Français
Équipe des Philippines de football — Équipe des Philippines … Wikipédia en Français
Equipe des Philippines de football — Équipe des Philippines de football Philippines … Wikipédia en Français
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Prevot general des Pays-Bas — Prévôt général des Pays Bas Règlement du 1er mars 1755 du prince Charles Alexandre de Lorraine pour la compagnie du prévôt général des Pays Bas Le 1er mars 1755, le gouverneur général Charles Alexandre de Lorraine promulgue un règlement qui… … Wikipédia en Français
Prévôt général des Pays-Bas — Le prévôt général des Pays Bas était l’agent qui administrait le territoire des Pays Bas autrichiens pour le compte du gouverneur général, Charles Alexandre de Lorraine. Le 1er mars 1755, celui ci promulgue un règlement qui fixe les… … Wikipédia en Français
Prévôt général des pays-bas — Règlement du 1er mars 1755 du prince Charles Alexandre de Lorraine pour la compagnie du prévôt général des Pays Bas Le 1er mars 1755, le gouverneur général Charles Alexandre de Lorraine promulgue un règlement qui fixe les règles de… … Wikipédia en Français
Histoire Des Juifs En Espagne — ██████████5 … Wikipédia en Français
Histoire des Juifs en Espagne — Les Juifs d Espagne ont constitué l une des plus importantes et des plus prospères communautés juives de la Diaspora, sous la domination successive de royaumes musulmans et chrétiens. Depuis leur conversion forcée suite au décret de l Alhambra,… … Wikipédia en Français
Histoire des juifs en espagne — ██████████5 … Wikipédia en Français